Mentions légales

 www.badmenneval.fr  

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de Boutel Sébastien, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.


 
Licence d'utilisation du Contenu du Site:

Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter FLORENT GARNIER une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.

Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée, sauf autorisation badmenneval@hotmail.fr.

Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du Site à un ami.

Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse de florent garnier. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

L'accès à certains services peut amener www.badmenneval.fr à déposer un cookie. Celui-ci ne contient pas d'informations nominatives vous concernant, et susceptibles d'être exploitées par des tiers


Loi informatique, fichiers et libertés:

 
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à badmenneval@hotmail.fr.

 

Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site

Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou sur support papier, adressez votre demande par courrier ou e-mail :
  - site web www.badmenneval.fr
  - E-mail : badmenneval@hotmail.fr